Le Groupe d'Australie

Lutter contre la prolifération des armes chimiques et biologiques. Renforcer la sécurité mondiale

Réunion du Groupe d’Australie, 12-15 juin 2006, Paris

Assemblée plénière du Groupe d’Australie 2006

Au seuil de la troisième décennie passée à œuvrer contre la propagation des armes chimiques et biologiques, le Groupe d’Australie a tenu son assemblée plénière, à Paris, du 12 au 15 juin. Cette assemblée a reconnu le rôle important que le Groupe joue dans la formulation de réponses aux nouvelles menaces émergentes de prolifération, y compris celles émanant de groupes terroristes. Les participants ont également examiné et accepté un certain nombre de mesures importantes pour l’approfondissement de la réalisation et de l’exécution des systèmes de contrôle à l’exportation.

Afin de fournir une réponse à la nécessité de garantir que les contrôles à l’exportation soient à la hauteur des menaces nouvelles et émergentes, les participants ont échangé des informations sur le développement et l’expansion de nouvelles technologies présentant une menace potentielle de prolifération. L’assemblée plénière a constaté le rôle du niobium en tant qu’élément clé croissant dans les équipements de fabrication chimique aptes à la production d’armes chimiques, et elle a convenu de la nécessité d’introduire des contrôles sur de tels équipements. Le Groupe a également ajouté à ses listes de réglementation plusieurs agents biologiques susceptibles d’être utilisés pour la production d’armes biologiques.

Les participants ont entrepris d’avoir une approche commune du contrôle des exportations vers les distributeurs et ils ont décidé d’organiser un séminaire afin de s’entretenir des mesures de meilleures pratiques visant le contrôle des activités de courtage. Un resserrement des contrôles sur les activités de ces intermédiaires facilitera la lutte contre des méthodes d’approvisionnement de plus en plus sophistiquées déployées par les proliférateurs, y compris par les groupes terroristes. Les participants ont également convenu d’explorer les possibilités d’« étiquetage » de l’équipement contrôlé afin de contribuer à relever le défi que représente la gestion des échanges des équipements d’occasion.

Le Groupe d’Australie a salué le renouvellement de la mission du comité établi par la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU et a réaffirmé l’engagement du Groupe à soutenir ce comité dans sa volonté d’une mise en place internationale ferme de systèmes de contrôle à l’exportation.

L’acceptation accrue, au cours de ces dernières années, des mesures du Groupe d’Australie en tant que critères internationaux de référence en matière de contrôles à l’exportation de matériaux et technologies chimiques et biologiques à double usage est en grande partie due aux activités d’accompagnement du Groupe. Reconnaissant l’efficacité des approches régionales et ciblées de l’accompagnement, les participants se sont accordés sur les stratégies à opérer en la matière, pour l’année à venir, et ils ont échangé des informations relatives aux activités programmées.

Le site Internet du Groupe d’Australie s’est révélé être un instrument d’accompagnement de plus en plus précieux et les participants ont salué sa disponibilité dans toutes les langues officielles de l’ONU, ainsi que ses traductions disponibles en arabe, chinois et russe, dorénavant en ligne. La réunion a convenu d’accroître l’information relative aux articles réglementés figurant sur le site Internet de façon à accroître l’intérêt de son usage instrumental par les agents exécutifs. Il a été également convenu de procéder à des développements supplémentaires du système d’information du Groupe d’Australie afin permettre, en tout sécurité, un meilleur échange d’informations électroniques au sein du Groupe.

Des débats traitant de l’échange et de l’exécution d’information ont fourni une compréhension plus précise du comportement des Etats et des intervenants non gouvernementaux en matière de prolifération, ainsi que des mesures pratiques permettant de faire face à ce genre d’activités. Le Groupe a souligné que réglementer le transfert de savoir-faire et d’informations techniques concernant la production d’armes chimiques et biologiques, sans pour autant entraver la recherche scientifique légitime, est un défi important. L’assemblée plénière a convenu de poursuivre les échanges d’idées et d’expériences relatives à la mise en œuvre de réglementations dans ce domaine.

Les participants ont réitéré leur engagement à garantir que les réglementations de non prolifération des exportations n’entravent ni les échanges commerciaux légitimes, ni la coopération technique dans les secteurs de la chimie et de la biologie.

De plus amples informations sur les activités du Groupe d’Australie sont disponibles sur www.australiagroup.net